Le marché de dérivés de Paris     

  Questions / Réponses

F.A.Q.    

Les réponses aux questions les plus fréquemment posées sur le MONEP. Les questions sont regroupées par thème.

This section presents answers to the most frequently asked questions, grouped by topic.

Question A.1

Qu'est ce qu'est le MONEP ?

Le marché des options négociables de la Bourse de Paris (ci-après désigné par le sigle "MONEP") est un marché Règlementé de fonctionnement régulier géré par l'entreprise de marché de Euronext Paris SA.

Pour  une description plus détaillée, consultez les pages suivantes :

Question A.2

Quelle est la fiscalité sur le MONEP ?

Les gains nets réalisés sur le MONEP (y compris ceux provenant de l'exercice des options) sont imposables dès le premier franc au taux de 26 % (16% majoré du prélèvement social de 2% et de la CSG de 7,5% et de la CRDS de 0,5 %) pour les opérations dont le fait générateur s'est produit dans l'année civile (articles 150 ter à 150 decies du Code Général des Impôts).

Pour plus de détails, consulter la fiche pratique suivante :

Question A.4

Existe-t-il une revue statistique sur les contrats du MONEP ?

Effectivement nous publions chaque mois une revue statistique "Next Derivatives", dans laquelle vous pouvez trouver les informations sur les prix, volumes et volatilités de tous nos contrats mais également des informations à valeur ajouté sur les supports ou les composantes des indices (dividende, PER, ...). De plus, tous les deux mois, nous publions une lettre bi-mestrielle "NextOption" donnant les informations à la fois statistiques, de marché mais également pédagogiques.

 Consulter :

Question A.5

Quelles sont les jours de fermeture du MONEP pour l'année 2004 ?

Les Marchés seront fermés tous les Samedi et Dimanche de l'année ainsi que les jours suivants :
The Markets will be closed on Saturdays and sundays throughout the year and also on the following dates:

Calendrier des marchés pour l'année 2004 / Calendar of business days for Year 2004



Question A.6

Quelles sont les commisions percues par Euronext Paris sur les contrats d'options et à terme cotés sur le MONEP ?

Il y a deux types de commission : une commision de négociation et une commission de compensation. Ces commissions sont différentes par contrat.

Pour plus de détails, consulter la page "Commissions", illustrée par des exemples numériques.

Question A.7

Comment EURONEXT MONEP ajuste ses contrats en cas d'opération sur titres (attribution gratuite d'actions, split, dividende, ...) ?

Les règles d'instructions définissent les modalités d'ajustement en cas d'opérations sur titre (OST). Consulter la Section 4 "ajustement des caractéristiques des contrats consécutifs à des opérations sur titres sous-jacents", de l'Instruction NI-3-01 Relative aux caractéristiques des instruments financiers à terme négociés sur le MONEP

Ce sujet a été également développé dans la fiche pratique de NextOption du numéro 8.

05/01/2004